Skate Info Glace est membre de PATINAGE MEDIA ASSOCIATION
N° Siret 923 525 398 00015
1. Les publications de ce site sont propriété exclusive de Skate Info Glace.
2. Skate Info Glace détient les droits de propriété intellectuelle et d'usage sur tous les éléments accessibles du site, textes, images, graphiques, logos, contenu audio et vidéo.
3. Toute reproduction, représentation, modification, republication, adaptation de tout ou partie des éléments accessibles du site est strictement prohibée, quel que soit le moyen utilisé, sauf autorisation écrite préalable de Skate Info Glace et/ou acquisition des droits d'auteur.
4. Toute reproduction, représentation, modification, republication, adaptation de tout ou partie des éléments accessibles du site est considérée comme constitutive d'une contrefaçon. En conséquence, elle fera l'objet de poursuites conformément aux dispositions des articles L.111-1 à L.811-6 du Code de Propriété Intellectuelle.
5. Toute utilisation non autorisée et/ou non acquise de nos contenus, quels qu'ils soient, sera facturée. En cas de non paiement et/ou de litige, la contrefaçon sera rapportée par lettre recommandée avec accusé de réception au Procureur de la République.
Adresse physique :
PATINAGE MEDIA ASSOCIATION - 650 route du Gruat - F. 73610 Attignat-Oncin
Propriétaire : Kate Royan